J.O. 66 du 19 mars 2003
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Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)
NOR : PRMX0300711V
Ces publications sont en vente :
- sur place :
- à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, mél. :
libparis@ladocfrancaise.gouv.fr ;
- à l'agence régionale de la Documentation française, 165, rue Garibaldi, 69003 Lyon, mél. : docfr2@easynet.fr ;
- par correspondance à la Documentation française, service des commandes, 124, rue Henri-Barbusse, 93308 Aubervilliers Cedex (téléphone : 01-40-15-70-00, télécopie : 01-40-15-68-00 - service des commandes) ;
- par internet : http://www.ladocumentationfrancaise.fr (pour consulter le catalogue éditorial en ligne, commande en ligne avec paiement par carte bancaire sécurisé) ;
- et dans les grandes librairies parisiennes et régionales.
A l'exception des abonnements, toute commande est majorée d'une somme forfaitaire de 4,95 EUR (envoi en colissimo) pour participation aux frais d'enregistrement, de facture et de port.
Paiement à l'ordre de l'agent comptable de la Documentation française.
Pour un traitement plus rapide des commandes, il est recommandé d'indiquer la référence de l'ouvrage : Réf. signalée avant le prix.
La Documentation française a mis en vente du 7 au 13 mars 2003 :
I. - OUVRAGES
Comptes nationaux de la santé 2001
Ministère des affaires sociales,
du travail et de l'emploi
Direction de la recherche, des études,
de l'évaluation et des statistiques
Annie Fenina
Les comptes de la santé, l'un des comptes satellites de la comptabilité nationale, évaluent chaque année le montant de l'ensemble des postes de la consommation médicale : soins hospitaliers, soins ambulatoires, transports sanitaires, médicaments, consommation de services de médecine préventive. Ils décrivent le financement de la dépense courante de santé qui a atteint 148 milliards d'euros en 2001, soit en moyenne 2 437 EUR par habitant. Le montant de la consommation de soins et de biens médicaux est de 128 milliards d'euros, soit une augmentation de 5,8 % en valeur par rapport à 2000 et de 5,2 % en volume. Le médicament, dont l'augmentation a été de 8,3 % en valeur et 9,5 % en volume en 2001, est le secteur qui contribue le plus à la croissance de la consommation en volume, suivi des soins ambulatoires et du secteur hospitalier. La dépense nationale de santé représente, en 2001, 9,5 % du PIB contre 9 % l'année précédente, ce qui place la France en 4e position des pays de l'Organisation de coopération et de développement économique.
2003, la Documentation française, 95 p., stat. - 11 EUR. - ISBN : 2-11-005269-4. - Réf. 9 782110 052698.
Comptes de la protection sociale 2001
Ministère des affaires sociales,
du travail et de l'emploi
Direction de la recherche, des études,
de l'évaluation et des statistiques
En 2001, les dépenses de la protection sociale se sont accrues de 4,2 % en valeur et de 2,7 % en termes réels. Les prestations de protection sociale perçues par les ménages, soit 95 % des dépenses, s'accroissent de 4,3 % en valeur et de 2,7 % en termes réels et, avec 417,5 milliards d'euros, représentent désormais 28,5 % du PIB. Les régimes d'assurance sociale, qui couvrent 83 % des dépenses, sont prépondérants dans le système de protection sociale. La part des cotisations sociales continue de se réduire au profit du financement fiscal : les impôts et taxes affectés représentent désormais près de 20 % des recettes, soit 12 points de plus qu'en 1995. La contribution sociale généralisée (CSG) compte pour près des trois quarts des impôts et taxes, conséquence des transferts d'assiette opérés en 1997 et 1998 entre les cotisations maladie et la CSG. Enfin, pour l'ensemble des régimes de protection sociale, la croissance des dépenses a été en 2001 un peu plus rapide que celle des recettes (+ 4,2 % contre + 3,8 %), contrairement au mouvement constaté sur la période 1998-2000.
2003, la Documentation française, 152 p., stat. - 12 EUR. - ISBN : 2-11-005291-0. - Réf. 9 782110 052919.
A paraître fin mars
Les Comptes de la sécurité sociale
Résultat 2001, prévisions 2002-2003, 584 p. - 32 EUR. - ISBN : 2-11-005322-4.
Jurisprudence du Conseil d'Etat
Analyse de la jurisprudence
Centre de documentation du Conseil d'Etat
Actes.
Agriculture, chasse.
Assurances et banques.
Audiovisuel.
Commerce.
Comptabilité publique.
Concurrence.
Contributions et taxes.
Droit communautaire.
Droit international.
Elections.
Etrangers.
Fonction publique.
Marchés et contrats.
Procédure.
Responsabilité.
Urbanisme.
Choix d'arrêts de l'année 2002.
Documents d'études, no 6.20, série : Jurisprudence, 52 p. - 4,60 EUR. - ISBN : 2-11-005369-0. - Réf. : 9 782110 053695.
Précédemment parue dans cette collection
La jurisprudence des cours administratives d'appel 2000
Vol. 1 : Documents d'études no 6.16, 48 p. - 4,60 EUR. - ISBN : 2-11-005107-8. - Réf. : 9 782110 051073.
Vol. 2 : Documents d'études no 6.17, 32 p. - 4,60 EUR. - ISBN : 2-11-005108-6. - Réf. : 9 782110 051080.
A paraître le 21 mars
Conseil d'Etat : rapport public 2003
Jurisprudence et avis de 2002
Perspectives pour la fonction publique, 448 p. - 25 EUR. - ISBN : 2-11-005341-0. - Réf. : 9 782110 053411.
La nuit et l'été
Rapport sur la culture à la télévision
Catherine Clément
Rapport remis le 10 décembre 2002 à M. Jean-Jacques Aillagon, ministre de la culture et de la communication, sur l'évaluation, l'analyse et les propositions concernant l'offre culturelle à France Télévisions, ensemble de trois chaînes publiques (France 2, France 3 et France 5) rassemblées en holding depuis août 2002.
La nuit et l'été désigne les créneaux horaires réservés aux émissions culturelles : en exil des programmes, lorsque les Français dorment. La hardiesse de la première proposition de l'auteur : inscrire l'audiovisuel public dans le préambule de la Constitution a frappé les esprits. Le style de l'écrivain, enthousiaste, réfléchi, jubilatoire, décrit avec drôlerie le monde de l'audiovisuel public. En revisitant la culture de fond en comble, Catherine Clément propose des solutions simples et pratiques pour mettre un terme à la dégradation de l'audiovisuel public en France.
2003, Editions du Seuil/La Documentation française, 146 p. - 12 EUR. - ISBN : 2-02-058950-8. - Réf. : 9 782020 589505.
Plantes transgéniques :
l'expérimentation est-elle acceptable ?
Ministère de l'écologie et du développement durable
Christian Barbusiaux, Jean-Yves Le Déaut,
Didier Sicart, Jacques Testart
Comment évaluer les bénéfices et les inconvénients potentiels des OGM dans toutes leurs dimensions sociale, environnementale, sanitaire, économique ou culturelle ?
A la suite d'un débat largement ouvert (outre la quarantaine d'experts et les quelques centaines de personnes présentes, étaient invités à exprimer leur point de vue des centaines d'autres participants par le biais d'internet, relayés par des journalistes), la mosaïque d'expressions, d'avis et d'opinions a permis aux auteurs de formuler des recommandations précises, concernant les expérimentations de plantes transgéniques. Ces rencontres ont permis également de mieux cerner l'attente des Français dans ce domaine. Parmi les propositions figurent toute une série de mesures pratiques parmi lesquelles :
- assurer davantage de transparence aux contrôles et améliorer l'expertise scientifique ;
- savoir tirer parti de l'évaluation en milieu confiné avant de l'appliquer au champ ;
- maîtriser les contaminations éventuelles ;
- préciser le régime de responsabilité et construire un régime d'assurance ;
- associer les citoyens aux différentes étapes d'élaboration des décisions.
2003, la Documentation française, collection « Réponses Environnement », 77 p., stat., sch. - 12 EUR. - ISBN : 2-11-005315-1. - Réf. : 9 782110 053152.
Précédemment parus sur ce thème
Le commerce international des organismes
génétiquement modifiés
Cente d'études et de recherches internationales et communautaires, 384 p. - 40 EUR. - ISBN : 2-11-005242-2. - Réf : 9 782110 052421.
Quelle place pour les OGM ?
Agriculture, échanges internationaux et lutte contre la faim
Problèmes économiques, no 2786, 32 p. - 3 EUR. - Réf. : 3303332027866.
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Une nouvelle politique de développement
des territoires pour la France
Contribution au débat sur la décentralisation,
l'Europe et l'aménagement du territoire
Rapport au Premier ministre
Délégation à l'aménagement
du territoire et à l'action régionale
Comité stratégique de la DATAR
La nouvelle étape de la décentralisation en France ouvre de nouvelles perspectives pour l'aménagement et le développement des territoires. Le premier rapport du comité stratégique invite à une véritable stratégie de rupture, pour passer d'une politique défensive et redistributive à un aménagement du territoire résolument orienté vers la libération des énergies, la création de valeur ajoutée de richesses et la réforme de l'Etat. Dix pistes sont proposées pour accompagner la décentralisation, préparer les territoires aux nouvelles dimensions de l'Europe et coproduire l'aménagement du territoire.
2003, la Documentation française, 72 p. - 10 EUR. - ISBN : 2-11-005343-6. - Réf. 9 782110053497.
Précédemment parus
Les grands textes de l'aménagement du territoire
et de la décentralisation
Délégation à l'aménagement du territoire
et à l'action régionale (DATAR)
Christel Alvergne, Pierre Musso
Avant-propos de Jean-Pierre Raffarin
2003, la Documentation française, 400 p. - 25 EUR. - ISBN : 2-11-005239-2. - Gencod : 9 7821 10052391.
40 ans d'aménagement du territoire
Délégation à l'aménagement du territoire
et à l'action régionale (DATAR)
Claude Lacour, Aliette Delamarre
Avec la collaboration de Muriel Thoin
2003, la Documentation française, collection « Territoires en mouvement », 154 p. - 7 EUR. - ISBN : 2-11-005343-7. - Gencod : 9 7821 10053435.
Le droit de l'aménagement du territoire
et de l'urbanisme en Allemagne
Loi sur l'aménagement du territoire
et code de l'urbanisme
Groupement de recherche sur les institutions
et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat
Traduction Anne Cathaly-Stelkens
Présentation Gérard Marcou, Henri Jacquot
Si, en France, le droit de l'aménagement du territoire se distingue nettement du droit de l'urbanisme, en Allemagne, en revanche, la situation est tout autre où l'aménagement du territoire (Raumordnung) est une mise en ordre du territoire principalement recherchée au moyen d'une planification physique des occupations du sol. Du point de vue des instruments mis en oeuvre, il y a donc en Allemagne une continuité qui justifie pleinement la publication conjointe de la loi sur l'aménagement du territoire (18 août 1997) et du code de l'urbanisme. Un lexique des mots allemands utilisés ainsi qu'un index des termes techniques complètent cette étude.
Les Cahiers du Gridauh, no 8, série : « Droit comparé », 267 p. - 20 EUR. - ISBN : 2-913457-07-X. - Réf. 9 782913 457072.
Précédemment paru dans cette série
Le droit de l'urbanisme en Italie
Principaux textes
Les Cahiers du Gridauh, no 4, série : « Droit comparé », 224 p. - 15,24 EUR. - ISBN : 2-913457-03-7. - Réf. 9 782913 457034.
A paraître le 19 mars
Entreprises et territoires
Les nouveaux enjeux de la proximité
Collection « Les Etudes de la Documentation française », série : « Economie ». - 14 EUR. - ISBN : 2-11-005314-3.
II. - REVUES
Afrique contemporaine
Agence française de développement
Premier de la nouvelle formule d'Afrique contemporaine, éditée désormais par l'AFD, ce numéro comprend principalement un dossier spécial sur l'eau. Il se veut en phase avec une actualité internationale marquée par le Forum mondial de l'eau qui se déroule à Kyoto. Du nord au sud, de l'est à l'ouest, la problématique de l'eau, ressource rare, s'impose comme l'une des priorités de nombreux pays du continent africain regroupés autour du NEPAD. L'eau reste aussi un enjeu majeur de la paix et du développement, l'accès à l'eau potable et à l'assainissement faisant partie des objectifs du millénaire adoptés par les Nations unies en 2000.
Au sommaire de ce numéro
Editorial
Actualité
Les conséquences de la crise ivoirienne sur les pays sahéliens enclavés : un premier tour d'horizon.
La situation économique du Ghana et l'initiative PPTE (pays pauvres très endettés) : une convergence favorable.
Dossier spécial
L'eau, enjeu vital pour l'Afrique (Pierre-Alain Roche).
Une approche politique du contrôle de l'eau au Moyen-Orient (François Boëdec).
Le Lesotho Highlands Water Project (LHWP) : une coopération réussie dans l'attente d'une politique régionale de l'eau (Philippe Colombani).
Eau et assainissement : croyances, modes et modèles (Janique Etienne).
Le prix de l'eau pour les pauvres : comment concilier droit d'accès et paiement d'un service ? (Isabelle Vincent).
L'eau gratuite pour tous ? L'exemple de la nouvelle politique de l'eau en Afrique du Sud (Thierry Vircoulon).
La tarification de l'eau au Maroc : comment servir différentes causes ? (Mathilde Tenneson et Dominique Rojat).
L'approvisionnement en eau des zones urbaines du Ghana : la réglementation d'un partenariat public-privé (Alain Booker).
Grands aménagements hydro-agricoles d'Afrique subsaharienne : poursuivre les évolutions institutionnelles (Jean-Claude Devèze, Jean-François Jullien et Vatche Papazian).
L'hydraulique pastorale, un bienfait pour les éleveurs du Sahel ? (Catherine Baroin).
Eau et développement : bibliographie sélective 2000-2002.
Résumés en français et en anglais.
« 2003, Afrique contemporaine », no 205, printemps 2003, 247 p. - 16 EUR. - Réf. 3 303330 102053.
Précédemment paru
Dossier NEPAD
(Nouveau partenariat pour le développement de l'Afrique)
« 2003, Afrique contemporaine », no 204, 152 p. - 14 EUR. - Réf. 3 303330 102046.
Documentation photographique
La Documentation française
L'Europe baroque
Jean-Pierre Wytterman
L'art baroque naît, s'épanouit, se diffuse en Europe dans les années 1600-1750. Héritiers de la Renaissance, des architectes, des fresquistes, peintres et sculpteurs imaginent de nouveaux effets, jouent avec les formes et les plans, utilisent différemment l'espace, la lumière et la couleur. De Rome, où tout commence, aux rives de la Baltique, de l'Europe centrale aux pays ibériques, le courant « baroque » touche l'ensemble de l'Europe, mais à des degrés divers, à des rythmes différents, sous des formes correspondant aux tendances profondes des sociétés où il se manifeste. Dans ce numéro, l'auteur cherche à renouveler une certaine tradition d'enseignement, à modifier quelques idées reçues en proposant notamment une vision moins réductrice ; oui, l'opposition rigoureuse entre classicisme et baroque doit être nuancée ; oui, il existe à côté du baroque religieux un baroque profane et politique, un art de cour qui a contribué à l'éclat des princes et des monarchies absolues.
« La Documentation photographique », no 8030, décembre 2002, Le dossier, 64 p. - 10 EUR. - Réf. 3 303331 280309.
« Le dossier et les projetables » (12 diapositives et 6 transparents couleur). - 18 EUR. - ISSN : 0419-5361.
Problèmes économiques
La Documentation française
Le développement durable : un objectif incertain
Indices et indicateurs statistiques :
Développement durable : à la recherche des bons indicateurs.
Entreprises :
Pourquoi seules certaines entreprises se soucient-elles du développement durable ?
Entreprises durables, placements durables ?
Pollution :
L'évaluation économique du protocole de Kyoto.
Marées noires : quel coût économique ?
Energie :
Les énergies renouvelables élément-clé du développement durable.
« Problèmes économiques », no 2800, numéro spécial, mercredi 12 mars 2003, 32 p. - 3 EUR. - Réf. 3 303332 028009.
A paraître le 19 mars
Santé et retraite : 2003, l'année des réformes
« Problèmes économiques », n°s 2801-2802. - Réf. 3 303332 028016. - 6,5 EUR.
Propriété industrielle. - Bulletin documentaire
Institut national de la propriété industrielle
Première partie : textes officiels.
Textes in extenso :
Arrêté du 12 décembre 2002 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2001 relatif aux redevances de procédures perçues par l'Institut national de la propriété industrielle.
Question écrite de M. Louis Duvernois sur le problème de la traduction des brevets européens et réponse.
Relevés :
Journal officiel des Communautés européennes ;
Journal officiel de l'Office européen des brevets ;
Avis et rapports du Conseil économique et social ;
Les sites de l'Union européenne ;
Travaux parlementaires ;
Notifications relatives aux traités.
Deuxième partie : Doctrine.
Comptes rendus.
La doctrine dans les revues :
Troisième partie : Jurisprudence :
Brevets d'invention ;
Marques ;
Dessins et modèles.
Quatrième partie : Actualité et informations :
Chronique de l'étranger ;
Bibliographie ;
Echos ;
PIBD-Services.
« PIBD-Propriété industrielle, bulletin documentaire », no 758, 15 février 2003, 60 p. - 7,60 EUR. - Gencod : 3 303332 307586.
Pouvoirs locaux
Les Cahiers de la décentralisation
Institut de la décentralisation
Territoires : face aux risques
Qu'ils soient naturels ou anthropiques, la montée des risques tétanise les territoires. Les réponses ne sont pas toujours à la hauteur des enjeux et se heurtent parfois aux intérêts corporatistes et à la complexité territoriale. De plus, les contraintes qu'impliquent les politiques de prévention et de gestion des risques condamnent les vieilles pratiques en matière d'urbanisme et d'aménagement. Alors que le projet de loi Bachelot focalise espoirs et craintes, le débat se tend autour des questions de l'assurance, du rôle de l'Etat et des territoires, mais aussi de la responsabilité et des limites à la solidarité nationale.
Sur le champ.
Politiques publiques :
Le débat interdit ;
La FPT saura s'adapter.
Pouvoir local.
Dossier
Territoires : face aux risques
Pour une culture territoriale de la gestion des risques.
Limites et ambiguïtés de la territorialisation des risques.
Quand les sciences humaines éclairent l'analyse des risques.
Le couloir de la chimie lyonnais.
Sud : la gestion des risques incendie de forêts.
Inondations : les leçons de l'Aude.
Paris sous les eaux ?
Inondations : la corruption du régalien.
La gouvernance des activités à risque : quel rôle pour les élus locaux ?
La catastrophe et la gestion de crise.
Prévention et gestion de crise : ce qui ne va pas.
Gérer les risques naturels au quotidien.
Eléments d'analyse économique des risques.
Du risque improbable à la démocratie du risque.
Pour une loi-cadre et un Fonds national de gestion des risques.
Prévention des risques : hiérarchiser les responsabilités.
Etat du droit et prospective.
Europe :
Gouvernance européenne, politique régionale et autonomies locales ;
France-Portugal : la diplomatie régionale des régions.
Droit et décentralisation :
La dimension patrimoniale de l'intercommunalité et la loi du 12 juillet 1999.
Sarcasme :
Les croisés du développement durable.
Kiosque.
« Pouvoirs locaux », no 56, janvier 2003, 152 p. - 12,20 EUR. - Réf. : 9 782909 872322.
Problèmes d'Amérique latine
Institut européen de géoéconomie
Dossier
Europe-Amérique latine :
Une alliance stratégique entre Europe et Amérique latine (Stefan Sberro) ;
Les investisseurs européens en Amérique latine (Edmund Amann et Ziga Vodusek) ;
L'Amérique latine comme tremplin pour l'internationalisation des firmes européennes (John Dunning) ;
Le dollar, l'euro et les régimes de taux de change en Amérique latine (Luis Miotti, Dominique Plihon et Carlos Quenan) ;
Les relations commerciales entre le Brésil et l'Union européenne (Marta Reis Castilho).
Brésil :
Lula, l'alternance :
Lula Président. Les élections générales des 6 et 27 octobre 2002 (Dominique Vidal) ;
Une nouvelle géographie électorale du Brésil ? (Philippe Waniez, Violette Brustlein, Cesar Romero Jacob et Dora Rodrigues Hees) ;
Qu'est devenu l'ancien plus grand pays catholique du monde ? (Patricia Birman, Marcia Pereira Leite) ;
Les politiques territoriales brésiliennes dans le contexte de l'intégration sud-américaine (Wanderley Messias da Costa).
Résumés français.
Résumés espagnols.
« Problèmes d'Amérique latine », no 46-47, automne-hiver 2002, 232 p. - 28 EUR. - Réf. 9 782914 997027.
Problèmes d'Amérique latine
Institut européen de géoéconomie
Dossier
Brésil, les nouvelles échéances :
Le Brésil de F. H. Cardoso : entre crise et réformes (Camille Goirand) ;
Terminal do Brasil, le Brésil comme destination privilégiée de l'IDE - Investissement direct étranger (Octavio de Barros, Javier Santiso) ;
Les finances locales comme révélateur de la croissance et des blocages territoriaux au Brésil (Iná Elias de Castro, Philippe Waniez, Violette Brustlein) ;
La transformation d'une entreprise privatisée : le succès d'Embraer (Andrea Goldstein).
Varia :
La pauvreté prise dans les turbulences macroéconomiques en Amérique latine (Pierre Salama) ;
Franchissements et autosubversion : la pensée d'Albert Hirschman (Javier Santiso).
Résumés français.
Résumés espagnols.
« Problèmes d'Amérique latine », no 45, été 2002, 136 p. - 20 EUR. - ISBN : 2-914997-01-9. - Réf. 9 782914 997010.
Problèmes d'Amérique latine
Institut européen de géoéconomie
Dossier
Colombie, l'escalade :
Guerre, processus de paix, polarisation politique (Daniel Pécaut) ;
Les dimensions territoriales du conflit armé (Camilo Echandia Castilla) ;
Colombie : les droits sans l'Etat (Jean-Michel Blanquer) ;
La guerre contre les droits de l'homme (Gonzalo Sánchez) ;
Le rôle de la communauté internationale dans les processus de paix en Colombie (Fernando Cepeda Ulloa).
Varia :
Du bon révolutionnaire au bon libéral ?
A propos d'un étrange caméléon latino-américain (Javier Santiso).
Résumés français.
Résumés espagnols.
« Problèmes d'Amérique latine », no 44, printemps 2002, 133 p. - 20 EUR. - ISBN : 2-914997-00-0. - Réf. 9 782914 997003.
Les abonnements à cette revue sont à demander directement à l'Institut européen de géoéconomie, 16, rue de la Grange-Batelière, 75009 Paris (téléphone : 01-53-34-00-18).